Horaire : 18h30, à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil – 3ème étage.
Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 26/11/2019
1 – Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 8 octobre 2019
FINANCES
2- Décision Modificative n° 2 du budget principal de la commune
3 – Décision Modificative n° 3 du budget annexe de l’eau et de l’assainissement
4 -Autorisation de Programme pour l’acquisition d’une œuvre d’art
5 – Indemnité de conseil allouée au Comptable Public de Bar sur Loup
6 – Organisation du recensement de la population 2020
7 – Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de La Colle sur Loup pour l’année 2018/2019
8 – Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de Nice pour l’année 2018/2019
9 – Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de Vence pour l’année 2018/2019
10 – Fondation du Patrimoine : convention de financement
11 – Demande de subvention pour les travaux de réfection des menuiseries du Château-Mairie
12 – Demande de subvention pour les manifestations culturelles de 2020
URBANISME
13 – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune en contrepartie de la réfection d’un mur de soutènement
14 – Etablissement d’une servitude de passage de canalisations et regards d’eau potable
15 – Création d’une servitude de passage sur le domaine privé communal
RESSOURCES HUMAINES
16 – Modifications du tableau des effectifs : créations de postes
ADMINISTRATION GENERALE
17 – Avenant au bail du four communal
18 – Convention de gestion du bureau postal avec La Banque postale
19 – Convention cadre MOA délégation travaux EP CASA-Commune
20 – SDEG : adhésion compétence optionnelle – maintenance curative et préventive de l’éclairage public
21 – Toponomie
22 – Renouvellement de la convention Bouygues pour un relais de Téléphonie Mobile
23 – Rapports annuels 2018 d’UNIVALOM (déchets), SIEVI (eau potable et SPANC) et STEP (station d’épuration)
24 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 8 octobre 2019
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Informations diverses
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public
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