ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
ADMINISTRATION GENERALE
1 – Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 11 juin 2021
2 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 11 juin 2021
3 – CASA : avis sur le pacte de gouvernance 2020-2026
FINANCES
4 – Affectation de subventions à des associations
5 – Tarif de vente de l’illustration réalisée par Gérard Eppelé
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
6 – Dispositif FEADER pour la préservation du foncier agricole : nouvelle convention de financement
7 – Retrait de la délibération du 3 mars 2020, approuvant les orientations du PADD
8 – Domaine du Caire – Intervention de la SAFER – Préemption
Informations diverses.
Fin du Conseil
Questions éventuelles du Public
Conseil Municipal
Comptes-rendus des séances
Un compte-rendu des principales délibérations du conseil municipal est publié suite à sa réunion. Retrouvez sur cette page les comptes-rendus du mandat en cours.
Consultez les délibérations 
INFORMATION : Pour accéder au registre des délibérations spécifique à la mairie de Tourrettes-sur-Loup, merci de cliquer sur le lien ci-dessous ou le visuel puis :
– taper dans la barre de recherche « Tourrettes sur Loup »
– OU sélectionner depuis la flèche de la barre de recherche la « Collectivité émettrice » (Mairie de Tourrettes sur Loup)
