ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
ADMINISTRATION GENERALE
- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 24 septembre 2021
- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 24 septembre 2021
1 – Convention avec la Fondation Ulrich RAMPP
2 – CDG 06 : adhésion au groupement de commandes relatif à la reliure des actes administratifs et d’état civil
INTERCOMMUNALITÉ
3 – Convention de mutualisation entre le SIPL, la Commune de Tourrettes-sur-Loup et la Commune de GOURDON
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
4 – Recherche de financements pour l’acquisition et la valorisation du Domaine du Caire
5 – Projet de contrat Etat-ONF 2021-2025 – Motion du Conseil Municipal
ÉDUCATION
6 – Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de Nice pour l’année 2020/2021
7 – Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de VENCE pour l’année 2020/2021
FINANCES
8 – Tarifs de la fête des violettes
9 – Tarif de vente du jeu de société Circino 06 proposé à la Bastide aux Violettes
Questions diverses
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public
Conseil Municipal
Comptes-rendus des séances
Un compte-rendu des principales délibérations du conseil municipal est publié suite à sa réunion. Retrouvez sur cette page les comptes-rendus du mandat en cours.
Consultez les délibérations 
INFORMATION : Pour accéder au registre des délibérations spécifique à la mairie de Tourrettes-sur-Loup, merci de cliquer sur le lien ci-dessous ou le visuel puis :
– taper dans la barre de recherche « Tourrettes sur Loup »
– OU sélectionner depuis la flèche de la barre de recherche la « Collectivité émettrice » (Mairie de Tourrettes sur Loup)
