ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
ADMINISTRATION GENERALE
* Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2022
* Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 23 septembre 2022
* Désignation de l’élu référent incendie et secours – Information
* Point d’info sur le SIEVI
1 – Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale – désignation d’un membre
2 – SIVOM du Pays de Vence – désignation de membres suppléants
3 – Travaux de confortement de la falaise : information du conseil municipal
LOGEMENTS SOCIAUX
4 – Convention avec La Maison Familiale de Provence : mise à disposition de poteaux incendie privés pour la défense extérieure contre l’incendie – Signature
AFFAIRES SCOLAIRES
5 – Approbation du nouveau Projet Educatif De Territoire (PEDT) de la commune : autorisation de signature.
RESSOURCES HUMAINES
6 – Mise à disposition de policiers municipaux à la Commune du Rouret à l’occasion du marché de Noël
URBANISME
7 – Instauration d’astreinte journalière pour les infractions à l’urbanisme
INTERCOMMUNALITE
8 – Démarche « CASA 2040 » – diagnostic et enjeux
9 – Rapport d’activité 2021 de la Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis (CASA)
FINANCES
10 – Règlement Budgétaire et Financier
11 – Budget 2022 : Décision Modificative n° 1 – Autorisation
12 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget 2023
13 – Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
14 – Fixation de la tarification applicable à certains services publics locaux.
15 – Subvention à l’Association communale de chasse
16 – Tarif Bastide aux Violettes
Questions diverses.
Fin du conseil – Questions éventuelles du Public
