Sommaire REGLEMENTATIONS et CONSEILS 5 espèces étudiées par l'UEFM Destiné aux propriétaires de palmiers et oliviers Plantes et Xylella fastidiosa Utilisation produits phytosanitaires Lutte contre les chenilles processionnaires Voir aussi Protection des [...]
(attestation, acte de notoriété) ? En cas de succession inférieure à 5 000 euros, vous pouvez prouver votre qualité d'héritier par une attestation signée de l'ensemble des héritiers. Cette attestation a vocation [...]
Marie-Charlotte Artiste peintre et sculptrice 06 34 38 82 41
Jusqu’au début des années 1960 l’histoire de Tourrettes ou celles de certains de ses bâtiments n’avaient jamais fait l’objet d’ouvrages spécifiques. Notre village était certes évoqué dans des livres comme «l’Histoire de [...]
Sommaire Arrêtés Arrêtés à validité temporaire Arrêtés permanents Limitation de tonnage par voie : - Arrêté du 3-2006: réglementant le tonnage maximum autorisé sur les voies communales - Demande de dérogation de [...]
Lieu Référent Chemin de l’Ile Croix Denys SOLAL Chemin de la Baume Denys SOLAL Chemin de la Chapelle St Antoine Dominique SICARDOU Chemin de la Colle du Moulin Denys SOLAL Chemin de [...]
Parking Madeleine <---> Village centre En cas de petite flemme ou de difficultés, une navette payante (1.€) est à votre disposition pour parcourir les 300.mètres qui séparent le parking de la Madeleine [...]
Rappel des règles de circulation Les pistes de Défense de la Forêt Contre l’Incendie (DFCI) sont des voies exclusivement réservées à la prévention et à la lutte contre les incendies de forêt. [...]
Afin de prévenir ces risques de pollution, le Code de la Santé Publique impose aux propriétaires de faire régulièrement assurer la vidange des installations autonomes par un prestataire agréé par le préfet. [...]
Tout contrat conclu par la commune de Tourrettes-sur-Loup, à titre onéreux, avec des personnes publiques ou privées, pour répondre à ses besoins en matière de travaux, fournitures ou services, est un marché [...]
