Les comptes-rendus reprenant les principales interventions des membres du Conseil municipal ne sont publiés qu’après approbation par le Conseil municipal, généralement à la séance suivante.

Téléchargez et consultez les comptes-rendus en version PDF en cliquant sur l’un des liens ci-dessous.

 


COMPTES-RENDUS DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPUIS LE MOIS DE JUILLET 2020


➡️
Année 2024 :

  • En 2024, les conseils municipaux auront lieux à :

Espace Paul Ceuzin (salle Prévert)
Route du Pré-Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup

  • Les séances se tiendront aux dates suivantes :

      • Jeudi 11 avril 2024 – 18h00
      • Vendredi 28 juin 2024 – 18h00
      • Vendredi 20 septembre 2024 – 18h00
      • Vendredi 6 décembre 2024 – 18h00

 

Procès-verbal de la séance du 22 mars 2024 en attente de validation par le Conseil municipal
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 22 mars 2024

Procès-verbal de la séance du 16 février 2024
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 16 février 2024

 

➡️ Année 2023 :

>   Procès-verbal de la séance du 1er décembre 2023
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 1er décembre 2023

Procès-verbal de la séance du 22 septembre 2023
>  Liste des délibérations examinées lors de la séance du 22 septembre 2023

Procès-verbal de la séance du 21 juillet 2023
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 21 juillet 2023

Procès-verbal de la séance du 7 avril 2023
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 7 avril 2023

>   Procès-verbal de la séance du 21 mars 2023
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 21 mars 2023

Procès-verbal de la séance du 17 janvier 2023
Compte-rendu succinct de la séance du 17 janvier 2023

 

➡️ Année 2022 :

Procès-verbal de la séance du 25 novembre 2022
Compte-rendu succinct de la séance du 25 novembre 2022

Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2022
Compte-rendu succinct de la séance du 23 septembre 2022

Procès-verbal de la séance du 24 juin 2022
>  Compte-rendu succinct de la séance du 24 juin 2022

Procès-verbal de la séance du 8 avril 2022
Compte-rendu succinct de la séance du 8 avril 2022

Procès-verbal de la séance du 18 mars 2022
Compte-rendu succinct de la séance du 18 mars 2022

Procès-verbal de la séance du 4 février 2022
Compte-rendu succinct de la séance du 4 février 2022

 

➡️ Année 2021 : 

Compte-rendu succinct de la séance du 16 décembre 2021
Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021

Compte-rendu succinct de la séance du 9 novembre 2021
Procès verbal de la séance du 9 novembre 2021

Procès verbal de la séance du 24 septembre 2021
Conseil municipal du 16 juillet 2021
Conseil municipal du 11 juin 2021
Conseil municipal du 12 Mai 2021
Conseil municipal du 7 avril 2021
Conseil municipal du 24 mars 2021
Conseil municipal du 29 janvier 2021

 

➡️ Année 2020 :

Conseil municipal du 4 décembre 2020
Conseil municipal du 8 octobre 2020
Conseil municipal du 30 juillet 2020
Conseil municipal du 16 juillet 2020
>  Conseil municipal du 4 juillet 2020 (Élection du Maire et des Adjoints – délibérations consultables sur STELA3)

 

➡️ Années antérieures :

Liste des comptes-rendus des conseils municipaux antérieurs à la séance du 4 juillet 2020 

 


REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

 

Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le lien ci-dessous :

Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche « Tourrettes-sur-Loup » afin de trouver les délibérations propres à la commune.