La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 3 octobre 2025 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
(salle Prévert)
Route du Pré Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup

 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  •  Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2025
  • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 27 juin 2025

 

INTERCOMMUNALITÉ

1- Rapport d’activité – SIVOM du Pays de Vence – Année 2024

 

FINANCES

2- Autorisation de Programme pour l’acquisition et l’aménagement du Domaine du Caire – Exercice budgétaire 2025 – Modification – Approbation
3- Autorisation de Programme pour l’opération de consolidation de la falaise – Exercice budgétaire 2025 – Modification – Approbation
4- Autorisation de Programme pour la restructuration de la voirie communale – Exercice budgétaire 2025 – Modification – Approbation
5- Autorisation de Programme pour l’opération de travaux à l’Espace Ceuzin – Exercice budgétaire 2025 – Modification – Approbation
6- Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l’église Saint Grégoire – Exercice budgétaire 2025 – Modification – Approbation
7- Autorisation de Programme pour l’opération d’acquisitions foncières – Exercice budgétaire 2025 – Création – Approbation
8- Décision modificative n°2 – Exercice budgétaire 2025 – Approbation
9- Tarifs Bastide aux violettes – Délibération du 20 septembre 2024 – Actualisation

 

RESSOURCES HUMAINES

10- Prestation de services au bénéfice de l’association IFAC – Convention – Approbation
11- Régime des astreintes et permanences – Modification – Approbation

 

MARCHÉS PUBLICS

12- Green Energy 06 – Département des Alpes-Maritimes – Fourniture d’électricité – Constitution d’un nouveau groupement de commandes – Convention – Autorisation de signature

 

RECENSEMENT

13- INSEE – Organisation du recensement général de la population 2026 – création des postes d’agent recenseur et désignation d’un coordonnateur adjoint – rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur et du coordonnateur adjoint – Approbation

 

FONCIER

14- Acquisition d’un terrain au hameau de Pont du Loup – Parcelle cadastrée section A n° 912 – Approbation

 

DOMANIALITÉ

15- Voirie communale – Classement d’une parcelle du domaine privé de la commune dans le domaine public – Approbation

 

URBANISME

16- Régulation de l’implantation des antennes-relais sur le territoire communal

Questions diverses et fin de séance.