Conseil municipal du vendredi 5 décembre 2025

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 3 octobre 2025
• Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 3 octobre 2025

FINANCES

1/ Budget – Exercice 2025 – Autorisation de Programme pour la participation aux programmes de logements sociaux – Modification – Approbation

2/ Budget – Exercice 2025 – Autorisation de Programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Modification – Approbation

3/ Budget – Exercice 2025 – Autorisation de Programme pour l’opération de travaux à l’Espace Ceuzin – Modification – Approbation

4/ Budget – Exercice 2026 – Engagement, liquidation et mandatement par anticipation – Section d’investissement – Autorisation

5/ Tarification services publics locaux – Mise à jour – Perte carte parking – Approbation

6/ Budget – Exercice 2025 – Admissions en non-valeur – Approbation

7/ GRDF – Redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz – Instauration

8/ GRDF – Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz – Montant – Approbation

9/ Tarifs Bastide aux violettes – Délibération du 03-10-2025 – Actualisation

AFFAIRES SCOLAIRES

10/ Charges de fonctionnement des écoles publiques – Année scolaire 2024/2025-Approbation

11/ Charges de fonctionnement des écoles publiques – Année scolaire 2024/2025 – Versement des participations aux communes – Approbation

12/ Projet Educatif Territorial (PEdT) – Nouveau document (2025-2028) – Approbation

INTERCOMMUNALITÉ

Questions diverses et fin de séance.

➡️ Consulter les compte-rendus des précédentes séances du conseil municipal