La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra
le jeudi 10 avril 2025 à 18 heures
ESPACE PAUL CEUZIN
(salle Prévert)
Route du Pré Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
ADMINISTRATION GENERALE
- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2025
- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 21 mars 2025
FINANCES
1/ Compte de gestion de Monsieur le comptable public – exercice 2024 – Approbation
2/ Compte administratif – exercice 2024 – Approbation
3/ Affectation du résultat d’exploitation – exercice 2024 – Approbation
4/ Budget primitif – Exercice 2025 – Approbation
5/ Taux des contributions directes – exercice 2025 – Adoption
6/ Subvention de fonctionnement au CCAS – exercice 2025 – Approbation
7/ Contribution au Syndicat Intercommunal de Pont du Loup – exercice 2025 – Approbation
8/ Subventions aux associations – exercice 2025 – Approbation
9/ Autorisation de programme pour l’acquisition et l’aménagement du Domaine du Caire – Modification – Approbation
10/ Autorisation de programme pour l’opération d’aménagement du cimetière – Modification – Approbation
11/ Autorisation de programme pour l’opération de consolidation de la falaise – Modification – Approbation
12/ Autorisation de programme pour l’opération de modernisation de la vidéoprotection – Modification – Approbation
13/ Autorisation de programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Modification – Approbation
14/ Autorisation de programme pour l’opération de réhabilitation de l’église Saint Grégoire – Modification – Approbation
15/ Autorisation de programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie – Modification – Approbation
16/ Autorisation de programme pour l’opération de réorganisation des services municipaux – Modification – Approbation
17/ Autorisation de programme pour l’opération de restructuration de la voirie communale – Modification – Approbation
18/ Autorisation de programme pour l’opération de transition énergétique – Modification – Approbation
19/ Autorisation de programme pour l’opération de travaux à l’Espace Ceuzin – Création – Approbation
VIE ASSOCIATIVE
20/ Association « Tourrettes Tennis Club » – CPOM – Offre de concours pour travaux – Approbation
DEVELOPPEMENT DURABLE
21/ Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage (DMO) de travaux – panneaux photovoltaïques – Approbation
RESSOURCES HUMAINES
22/ Tableau des effectifs – Modification – Création de poste – Approbation
MARCHÉ PUBLIC
23/ Délégation de service public relative à la gestion de l’établissement multi accueil de jeunes enfants « La Farandole » – modification de l’article 55 du contrat relatif à la révision des éléments financiers – Approbation
24/ Délégation de service public relative à la gestion de l’établissement multi accueil de jeunes enfants « La Farandole » – Projet d’aménagement des locaux – Approbation