ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
ADMINISTRATION GENERALE
* Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 25 novembre 2022
* Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 25 novembre 2022
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
1/ Exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants dénommé « La Farandole » situé route du Stade – Lancement d’une procédure de délégation de service public – Adoption du principe du recours à la gestion déléguée
ENVIRONNEMENT
2/ Demande d’autorisation environnementale de la société MAT’ILD sur la commune du Bar sur Loup – avis du Conseil Municipal
FONCIER
3/ Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune – Exercice 2022
4/ Acquisition d’une emprise approximative de 16 m² à distraire de la parcelle cadastrée section E n°2657.
5/ Cession d’un délaissé de chemin de fer de Provence cadastré section E n°2468 au profit d’un administré
RESSOURCES HUMAINES
6/ Modification du tableau des effectifs
FINANCES
7/ Fixation de la tarification applicable à certains services publics locaux
Questions diverses.
Fin du conseil – Questions éventuelles du Public
