La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 16 janvier 2026 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
(salle Prévert)
Route du Pré Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup

 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2025
  • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 5 décembre 2025

 

FINANCES

1/ Demande de subvention – DETR – Consolidation de la falaise – Autorisation

2/ Autorisation de Programme – Modernisation du système de vidéoprotection – Budget – Exercice 2026 – Modification – Approbation

3/ Autorisation de Programme – Acquisitions foncières – Budget – Exercice 2026 – Modification- Approbation

 

PATRIMOINE

4/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la commune – Exercice 2025

5/ Acquisition d’un local – Dynamisme local – Activité commerciale – Parcelle cadastrée section H n°273 – Grand Rue – Autorisation

6/ Désaffectation d’un bien de la commune – 2 Route de Vence – Déclassement – Dynamisme local – Bail commercial – Autorisation

 

FONCIER

7/ Domaine public communal – Jardin privé – Impasse du vieux village – Déclassement – Cession – Autorisation

 

RECENSEMENT

8/ INSEE – Recensement général de la population 2026 – Rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur et du coordonnateur adjoint – Modalités – Modification – Approbation

 

Questions diverses et fin de séance.