La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra comme suit :
– le vendredi 16 juillet 2021 à 18h00
– à l’espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré Neuf à Tourrettes-sur-Loup

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

ADMINISTRATION GENERALE

1 – Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 11 juin 2021

2 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 11 juin 2021

3 – CASA : avis sur le pacte de gouvernance 2020-2026

FINANCES

4 – Affectation de subventions à des associations

5 – Tarif de vente de l’illustration réalisée par Gérard Eppelé

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

6 – Dispositif FEADER pour la préservation du foncier agricole : nouvelle convention de financement

7 – Retrait de la délibération du 3 mars 2020, approuvant les orientations du PADD

8 – Domaine du Caire – Intervention de la SAFER – Préemption

Informations diverses.

Fin du Conseil

Questions éventuelles du Public


Conseil Municipal
Comptes-rendus des séances

Un compte-rendu des principales délibérations du conseil municipal est publié suite à sa réunion. Retrouvez sur cette page les comptes-rendus du mandat en cours.

Consultez les délibérations

INFORMATION : Pour accéder au registre des délibérations spécifique à la mairie de Tourrettes-sur-Loup, merci de cliquer sur le lien ci-dessous ou le visuel puis :

– taper dans la barre de recherche “Tourrettes sur Loup
– OU sélectionner depuis la flèche de la barre de recherche la “Collectivité émettrice” (Mairie de Tourrettes sur Loup)