La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra comme suit :
– le vendredi 18 mars 2022 à 18 heures
– à l’espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré Neuf à Tourrettes-sur-Loup

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

ADMINISTRATION GENERALE

* Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 4 février 2022

* Compte-rendu des délibérations du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 4 février 2022

 

RESSOURCES HUMAINES

1 – Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) et heures complémentaires

 

FONCIER

2 – Régularisation foncière : cession de la parcelle communale cadastrée section E n°2376 située au 78, chemin de la Combe

 

COMMANDE PUBLIQUE

3 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offre

 

FINANCES

4 – Tarif de vente de l’affiche de la Fête des Violettes

5 – Débat d’Orientation Budgétaire 2022


Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public