Conseil municipal du vendredi 24 septembre 2021

ADMINISTRATION GENERALE

1 – Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2021

2 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 16 juillet 2021

3 – Désignation des membres de la commune siégeant au SDEG

JURIDIQUE

4 – Protocole transactionnel

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

5 – Délégation de signature pour l’acte d’achat du Domaine du Caire

FINANCES

6 – Création d’une autorisation de Programme pour l’acquisition et l’aménagement du Domaine du Caire

7 – Décision Modificative n° 2 au budget de l’exercice 2021

8 – Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l’église

9 – Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de la salle polyvalente

10 – Constitution d’une provision pour créances douteuses

11 – Application de l’article 1407 ter du Code Général des Impôts 12 – Modification de la taxe de séjour

– Questions diverses.
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Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public