Séance du Conseil Municipal – lundi 18 juin à 19h

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Lieu : Salle du Conseil – 3ème étage

Ordre du jour de la réunion
du Conseil Municipal du lundi 18 juin 2018- 19 h 00

1 – Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2018

FINANCES
2 – Tarif de vente de produits à La Bastide aux Violettes
3 – Contrat d’optimisation de la dette
4 – Taxe de séjour : modifications

URBANISME
5 – Echange de terrains
6 – Acquisition d’une emprise du chemin de Ronde
7 – Cession d’une partie des délaissés de l’ancienne voie des chemins de fer de Provence pour création d’un lot à bâtir
8 – Cession d’une partie des délaissés de l’ancienne voie des chemins de fer de Provence pour la mise en cohérence d’un périmètre de projet de lotissement
9 – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune (parcelle D n° 2117)
10 – Echange de servitudes
11 – Protection des Lauves

TECHNIQUE
12 – Règlement de l’assainissement collectif

RESSOURCES HUMAINES
13 – Plan de Formation
14 – Instauration du télétravail
15 – Indemnité d’astreinte et de permanence
16 – Recrutement d’agents contractuels pour remplacement d’agents publics momentanément indisponibles
17 – Autorisation de recours au service civique

ADMINISTRATION GENERALE
18 – Instauration du stationnement Disque Vert sur la commune
19 – Contrat avec le Centre Français d’exploitation du droit de Copie
20 – Convention Mission Centenaire 14-18
21 – Convention de prêt avec l’Historial de la Grande Guerre
22 – Convention de mise à disposition d’un terrain communal
23 – Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre
24 – Convention de partenariat pour la réhabilitation des systèmes d’assainissement non collectifs entre la Caisse de Crédit Mutuel et la commune
25 – Convention bail commercial du four communal
26 – CDG 06 : renouvellement convention unique d’offre de services
27 – Modifications du règlement intérieur des accueils périscolaire et extrascolaire
28 – Etat annuel relatif aux acquisitions et cessions opérées en 2017 et état du stock foncier détenu par l’EPF PACA
29 – Convention tripartite CASA, EPF, Commune
30 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 13 avril 2018
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Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public

 

Comptes rendus des réunions précédentes ICI

2018-06-15T13:15:31+00:00 13 juin 2018|Actualités, Edito, Réunion Mairie|